Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 15 mars 2018 à 18h30

Salle du Conseil, à Bessières.

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance

 

Approbation du procès-verbal du 21 décembre 2017

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  1. Mutualisation – Service Marchés Publics
  2. Mise à disposition de biens – Logements d’urgence et piscines
  3. Accessibilité – Avis Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public
  4. Syndicats – Désignation des délégués CT3 et CT4
  5. Syndicats – Remplacement d’un délégué SCoT
  6. Syndicats – Elections représentants SIAH des BVVT

FINANCES

  1. Rapport d’Orientation Budgétaire 2018
  2. Demandes de subventions
  3. Logements d’urgence
  4. Piscines
  5. TASCOM – Taux
  6. DM n°3 2017
  7. Syndicat Rivière Tarn – Cotisation 2018

RESSOURCES HUMAINES

  1. Tableau des effectifs
  2. CDG31 – Adhésion santé
  3. Crèches – Règlements intérieur
  4. Gratification stagiaires – Revalorisation
  5. Régime indemnitaire – Infirmiers territoriaux

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  1. Compétence Eaux Pluviales Urbaines

SOCIAL

  1. CIAS – Représentants

Questions diverses

Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.

 

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