Conseil Communautaire du 29 juin 2017

Procès-verbal

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Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du 6 avril 2017

  1. Composition du Conseil Communautaire
  2. Commissions
  3. PCAET
  4. Lignes de trésorerie
  5. Décoset : adhésion de trois EPCI
  6. Convention Ecofolio
  7. Représentation au Syndicat Mixte Tarn Rivière
  8. Coefficient de la TASCOM
  9. Budget annexe Pechnauquié III
  10. Tableau des effectifs
  11. Constitution de la SPL Haute-Garonne Développement – prise de participation de la collectivité
  12. Convention de travaux avec la commune de Bessières
  13. Lacs de Layrac – Subvention « Espace Naturel Sensible » et compromis
  14. Règlement Intérieur des crèches – Modification
  15. SMIX

Questions diverses

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