Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 30 novembre 2017 à 18h30

Salle des Fêtes, à Bondigoux.

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2017

  1. Convention pour le jalonnement cyclable « Varennes/Villemur »
  2. Utilisation du dispositif de recueil mobile pour les titres d’identité et de voyage
  3. Prise de compétence assainissement collectif et non collectif : désignation des délégués
  4. Ventes lots Pechnauquié III (lot 10 et cession de terrain P3 entrée de zone)
  5. Convention de groupement de commandes avec les communes du territoire Val’Aïgo
  6. DMA – Collecte sélective – Contrats 2018-2022 de Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) d’emballages ménagers – Désignation des filières de récupération
  7. DMA – Collecte sélective – Contrats 2018-2022 de Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) papiers
  8. Voirie – Convention de travaux avec les communes de Mirepoix et Bessières
  9. Emprunt – Financement pour les crèches
  10. Décision Modificative n°2 – BP
  11. Fonds de concours colonnes à verre
  12. Coût horaire des travaux en régie
  13. Rémunération des assistantes maternelles
  14. Règlement Intérieur
  15. Règlement de formation
  16. Règlement des astreintes
  17. Diagnostic PCAET

Questions diverses

Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.

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