Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 29 mars 2018 à 18h30

Salle du Conseil, à Villemur sur Tarn.

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 15 mars 2018

  1. Compte de gestion 2017 – Budget principal
  2. Compte Administratif 2017 – Budget principal
  3. Taux d’imposition 2018
  4. TEOM 2018
  5. Attribution de compensations 2018
  6. Affectation des résultats 2017 – Budget principal
  7. Budget Primitif 2018 – Budget principal
  8. Compte de gestion 2017 – Budget annexe Pechnauquié 3
  9. Compte administratif 2017 – Budget annexe Pechnauquié 3
  10. Affectation de résultats 2017 – Budget annexe Pechnauquié 3
  11. Budget Primitif 2018 – Budget annexe Pechnauquié 3
  12. Budget Primitif 2018 – Budget annexe Parc Economique du Triangle
  13. Parc Economique du Triangle – Acquisition
  14. Tableau des effectifs
  15. Convention Chambre des Métiers
  16. Syndicat Mixte Tescou Tescounet – Statuts
  17. SIAH des BVVT – Transfert de compétences

Questions diverses

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