Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 23 juin 2016 à 18h30

Salle des Fêtes, à Bondigoux

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 31 mars 2016

 

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Intégration de Buzet
  2. Révisions des statuts suite à la loi NOTRe
  3. Crèche de Villemur
  4. Demande d’adhésion au Syndicat Mixte « Schéma Directeur d’Aménagement Numérique »
  5. Commission « Petite Enfance ».

 

FINANCES

  1. Exonération de TEOM
  2. Liste des marchés publics conclus en 2015
  3. Demande de subventions
  4. Renouvellement de la ligne de trésorerie, Budget Principal
  5. Renouvellement du crédit-relais « Pechnauquié 3 ».
  6. Décision Modificative 1 – Budget Général

 

RESSOURCES HUMAINES

  1. Tableau des effectifs

 

TOURISME

  1. Aires de camping-cars – Changement de mode de paiement
  2. Taxe de séjour

 

QUESTIONS DIVERSES

Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.