Conseil Communautaire du 10 octobre 2019

Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici. Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2019 Rivière Tarn – Modification de l’intérêt communautaire Rivière Tarn – Constitution d’un syndicat mixte « Navigation sur la Tarn » Rivière Tarn – Subvention FNADT Voie Verte – Subvention DETR Voie Verte – Cession […]

Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 10 octobre 2019 à 18h30 Salle des Fêtes, à La Magdelaine. L’ordre du jour est le suivant : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2019 Rivière Tarn – Modification de l’intérêt communautaire Rivière Tarn – Constitution d’un syndicat mixte « Navigation sur la Tarn » Rivière […]

Conseil Communautaire du 4 juillet 2019

Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici. Ordre du jour : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 16 juin 2019 Eaux pluviales urbaines Ressources Humaines – Tableau des effectifs Environnement – Rapport annuel 2018 SMICTOM Environnement – Règlement de dotation des bacs Environnement – Composition CCES Voirie […]

Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 16 mai 2019 à 18h30 Salle des Fêtes, à Bondigoux. L’ordre du jour est le suivant : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 28 mars 2018 Remplacement d’un conseiller communautaire Conventions liaison souterraine Ondes-Villemur Contrat centre bourg Statuts SMICTOM Demande d’aide financière au SDEHG Emprunt Avenant […]

Conseil Communautaire du 28 mars 2019

Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici. Ordre du jour : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 14 mars 2019 Compte de gestion 2018 – Budget principal Compte Administratif 2018 – Budget principal Taux d’imposition 2019 TEOM 2019 Affectation des résultats 2018 – Budget principal Budget Primitif […]

Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 28 mars 2019 à 18h30 Salle du Conseil, à Villemur sur Tarn. L’ordre du jour est le suivant : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 14 mars 2019 Compte de gestion 2018 – Budget principal Compte Administratif 2018 – Budget principal Taux d’imposition 2019 TEOM 2019 […]

Conseil Communautaire du 14 mars 2019

Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici. Ordre du jour : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 7 février 2019 Remplacement d’un conseiller communautaire : Commissions et représentations extérieures Délégation de la compétence Immobilier d’entreprises au CD 31 ( Parc d’activité « Les Portes du Tarn ») Dotation de composteurs […]

Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 14 mars 2019 à 18h30 Espace Ribatel, à Buzet sur Tarn. L’ordre du jour est le suivant : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 7 février 2019 Remplacement d’un conseiller communautaire : Commissions et représentations extérieures Délégation de la compétence Immobilier d’entreprises au CD 31 ( Parc […]

Conseil Communautaire du 7 février 2019

Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici. Ordre du jour : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 6 décembre 2018 Remboursement charges Syndicats et ASA Pôle déchets – Constitution de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés […]

Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 7 février 2019 à 18h30 Salle des Fêtes, à Bondigoux. L’ordre du jour est le suivant : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 6 décembre 2018 Remboursement charges Syndicats et ASA Pôle déchets – Constitution de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi du Programme Local […]