Conseil Communautaire du 28 septembre 2017

Procès-verbal Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici. Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du 29 juin 2017 Remplacement d’un Conseiller Communautaire Compétences de la Communauté de Communes Cession à l’Euro symbolique d’un terrain au bénéfice du SDIS 31 TEOM – Exonérations Désignation d’un élu référent pour DECOSET dans le […]

Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 28 septembre 2017 à 18h30 Salle du Conseil, à Le Born. L’ordre du jour est le suivant : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 29 juin 2017 Remplacement d’un Conseiller Communautaire Compétences de la Communauté de Communes Cession à l’Euro symbolique d’un terrain au bénéfice du SDIS 31 TEOM – Exonérations […]

Conseil Communautaire du 29 juin 2017

Procès-verbal Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici. Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du 6 avril 2017 Composition du Conseil Communautaire Commissions PCAET Lignes de trésorerie Décoset : adhésion de trois EPCI Convention Ecofolio Représentation au Syndicat Mixte Tarn Rivière Coefficient de la TASCOM Budget annexe Pechnauquié III Tableau […]

Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 29 juin 2017 à 17h30 Salle du Conseil, à Bessières L’ordre du jour est le suivant : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 6 avril 2017 Composition du Conseil Communautaire Commissions PCAET Lignes de trésorerie Décoset : adhésion de trois EPCI Convention Ecofolio Représentation au Syndicat Mixte Tarn Rivière Coefficient […]

Travaux d’aménagement routier – RD 14/RD 71

Le Conseil Départemental de la Haute-Garonne va procéder à des travaux d’aménagement du carrefour giratoire situé à l’intersection de la RD 14 et de la RD 71, sur les communes de Villemur sur Tarn et Villematier. Ces travaux se dérouleront du 12 juin au 11 août 2017 inclus. Pendant les […]

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

Procès-verbal Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici. Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du 9 mars 2017 Compte de Gestion 2016 – Budget Principal Compte Administratif 2016 – Budget Principal Vote des taux d’imposition 2017 Vote du taux de TEOM 2017 Attributions de compensation 2017 Affectation […]

Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 6 avril 2017 à 18h300 Salle du Conseil, à Villemur sur Tarn L’ordre du jour est le suivant : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 9 mars 2017 Compte de Gestion 2016 – Budget Principal Compte Administratif 2016 – Budget Principal Vote des taux d’imposition 2017 Vote du […]

Conseil Communautaire du 9 mars 2017

Procès-verbal Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici. Ordre du jour :   Approbation du procès-verbal du 22 décembre 2016 Rapport d’Orientation Budgétaire 2017 Projet de territoire, PETR CIAS, élection des représentants au sein du Conseil Communautaire Convention de prestation de service « Animation territoriale pour la gestion intégrée […]

Conseil Communautaire du 22 décembre 2016

Procès-verbal Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici. Ordre du jour : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2016 Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2017 – Voie Verte Société Publique Locale Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) Ouverture de crédits en investissement Coût « horaire » […]

Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 22 décembre 2016 à 19h00 Salle du Conseil, à Bessières L’ordre du jour est le suivant : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2016 Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2017 – Voie Verte Société Publique Locale Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) Ouverture de crédits en investissement […]