Conseil Communautaire du 4 février 2016

Procès-verbal Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici. Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015 ADMINISTRATION GENERALE Retrait de la délibération n°2015-055 sur l’intégration de la commune de Buzet-sur-Tarn Convention avec la Direction Générale des Affaires Culturelles concernant les Résidences de Territoire Mutualisation FINANCES […]

Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 4 février 2016 à 18h30 Salle des Mariages à Bessières. L’ordre du jour est le suivant : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015 ADMINISTRATION GENERALE Retrait de la délibération n°2015-055 sur l’intégration de la commune de Buzet-sur-Tarn Convention avec la Direction Générale des Affaires Culturelles […]

Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 4 février 2016 à 18h30 Salle des Mariages à Bessières L’ordre du jour est le suivant : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015 ADMINISTRATION GENERALE Retrait de la délibération n°2015-055 sur l’intégration de la commune de Buzet-sur-Tarn Convention avec la Direction Générale des Affaires Culturelles concernant […]

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

Procès-verbal Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici. Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du 26 novembre 2015   ADMINISTRATION GENERALE Adhésion au Syndicat Mixte Rivière Tarn Mutuelle communautaire Vœu sur l’échangeur autoroutier de Fronton Désignation d’un membre pour la Commission Consultative du SDEHG FINANCES Ouverture de […]

Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 17 décembre 2015 à 18h30 Salle des Fêtes à La Magdelaine sur Tarn   L’ordre du jour est le suivant : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 26 novembre 2015. ADMINISTRATION GENERALE Mutuelle communautaire Vœu sur l’échangeur autoroutier de Fronton Adhésion au Syndicat Mixte Rivière Tarn Désignation […]

Conseil Communautaire du 26 novembre 2015

Procès-verbal Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquer ici. Ordre du jour : ADMINISTRATION GENERALE Groupement de commande pour l’étude environnementale PLU Convention Emmaüs SDAN : prise de compétence Schéma de mutualisation Schéma Départemental de Coopération Intercommunale FINANCES Décisions Modificatives – Budget Principal Création de régies – Crèches Retrait délibération […]

Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 26 novembre 2015 à 18h30 Salle des Fêtes à Le Born. L’ordre du jour est le suivant : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2015.   ADMINISTRATION GENERALE Groupement de commande pour l’étude environnementale PLU Convention Emmaüs SDAN : prise de compétence Schéma de mutualisation Schéma […]

Conseil Communautaire du 1er octobre 2015

Procès-verbal Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquer ici. Ordre du jour : ADMINISTRATION GENERALE Compromis de vente PACFA – Pechnauquié III Acquisition bâtiment Tignol – Diagnostic amiante Vœu sur la sécurisation de certaines routes départementales PETR Fusion de Communauté de Communes – Loi Notre FINANCES Exonération TEOM Décisions […]

Conseil Communautaire du 2 juillet 2015

Procès-verbal Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquer ici. Ordre du jour : ADMINISTRATION GENERALE Création du PETR Convention de mise à disposition du Service Urbanisme – Commune de Buzet sur Tarn FINANCES Exonérations CFE Exonérations TEOM TASCOM Acquisition des bâtiments « Tignol » pour les Services Techniques Acquisition des bâtiments […]

Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 2 juillet 2015 à 18h30 Salle des Fêtes à La Magdelaine sur Tarn.   L’ordre du jour est le suivant : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 14 avril 2015 ADMINISTRATION GENERALE Création du PETR Convention de mise à disposition du Service Urbanisme – Commune de Buzet sur […]