Conseil Communautaire du 23 juin 2016

Procès-verbal

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Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 31 mars 2016

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Intégration de Buzet
  2. Révisions des statuts suite à la loi NOTRe
  3. Crèche de Villemur
  4. Demande d’adhésion au Syndicat Mixte « Schéma Directeur d’Aménagement Numérique »
  5. Commission « Petite Enfance ».

FINANCES

  1. Exonération de TEOM
  2. Liste des marchés publics conclus en 2015
  3. Demande de subventions
  4. Renouvellement de la ligne de trésorerie, Budget Principal
  5. Renouvellement du crédit-relais « Pechnauquié 3 ».
  6. Décision Modificative 1 – Budget Général

RESSOURCES HUMAINES

  1. Tableau des effectifs

TOURISME

  1. Aires de camping-cars – Changement de mode de paiement
  2. Taxe de séjour

QUESTIONS DIVERSES