Procès-verbal

Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici.

Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2017

1. Convention pour le jalonnement cyclable « Varennes/Villemur »
2. Utilisation du dispositif de recueil mobile pour les titres d’identité et de voyage
3. Prise de compétence assainissement collectif et non collectif : désignation des délégués
4. Ventes lots Pechnauquié III (lot 10 et cession de terrain P3 entrée de zone)
5. Convention de groupement de commandes avec les communes du territoire Val’Aïgo
6. DMA – Collecte sélective – Contrats 2018-2022 de Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) d’emballages ménagers – Désignation des filières de récupération
7. DMA – Collecte sélective – Contrats 2018-2022 de Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) papiers
8. Voirie – Convention de travaux avec les communes de Mirepoix et Bessières
9. Emprunt – Financement pour les crèches
10. Décision Modificative n°2 – BP
11. Fonds de concours colonnes à verre
12. Coût horaire des travaux en régie
13. Rémunération des assistantes maternelles
14. Règlement Intérieur
15. Règlement de formation
16. Règlement des astreintes
17. Diagnostic PCAET

Questions diverses