Conseil Communautaire du 30 novembre 2017
Procès-verbal
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Ordre du jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2017
- Convention pour le jalonnement cyclable « Varennes/Villemur »
- Utilisation du dispositif de recueil mobile pour les titres d’identité et de voyage
- Prise de compétence assainissement collectif et non collectif : désignation des délégués
- Ventes lots Pechnauquié III (lot 10 et cession de terrain P3 entrée de zone)
- Convention de groupement de commandes avec les communes du territoire Val’Aïgo
- DMA – Collecte sélective – Contrats 2018-2022 de Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) d’emballages ménagers – Désignation des filières de récupération
- DMA – Collecte sélective – Contrats 2018-2022 de Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) papiers
- Voirie – Convention de travaux avec les communes de Mirepoix et Bessières
- Emprunt – Financement pour les crèches
- Décision Modificative n°2 – BP
- Fonds de concours colonnes à verre
- Coût horaire des travaux en régie
- Rémunération des assistantes maternelles
- Règlement Intérieur
- Règlement de formation
- Règlement des astreintes
- Diagnostic PCAET
Questions diverses