Conseil Communautaire du 9 mars 2017

Procès-verbal

Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici.

Ordre du jour :

 

Approbation du procès-verbal du 22 décembre 2016

  1. Rapport d’Orientation Budgétaire 2017
  2. Projet de territoire, PETR
  3. CIAS, élection des représentants au sein du Conseil Communautaire
  4. Convention de prestation de service « Animation territoriale pour la gestion intégrée de l’eau et des milieux aquatiques »
  5. Commission Intercommunale pour l’Accessibilité
  6. Règlement Intérieur des crèches
  7. Convention avec Buzet-sur-Tarn
  8. Tableau des effectifs
  9. Régime Indemnitaire et absences
  10. Taxe de séjour
  11. Demande de subventions
  12. Convention avec le Conseil Départemental de Haute-Garonne sur l’aménagement d’un carrefour, commune de Villematier
  13. Zone de Pechnauquié 3, vente
  14. Retrait de la délibération SPL 31
  15. Délibération sur le Comité Technique commun

Comments are closed.