Conseil Communautaire du 10 octobre 2019

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Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2019

  1. Rivière Tarn – Modification de l’intérêt communautaire
  2. Rivière Tarn – Constitution d’un syndicat mixte « Navigation sur la Tarn »
  3. Rivière Tarn – Subvention FNADT
  4. Voie Verte – Subvention DETR
  5. Voie Verte – Cession de parcelle au Conseil Départemental
  6. Contrat de transition écologique
  7. Office de Tourisme – Désignation d’un Directeur
  8. Environnement – Exonération TEOM des professionnels
  9. Environnement – Exonération TEOM des particuliers
  10. Commande Publique – DSP
  11. Ressources Humaines – Tableau des effectifs
  12. Pechnauquié 3 – Cessions
  13. Finances – Trésorerie de Montastruc
  14. Finances – DM 2019-03 Budget Principal
  15. Délégation de compétence – Convention avec Haute Garonne Développement
  16. Sécurité – RD22

Information au Conseil

Questions diverses

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