Conseil Communautaire du 11 décembre 2014

Procès-verbal

Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquer ici.

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. PETR
2. Convention GRDF
3. Convention Decoset

FINANCES

4. Coût horaire des travaux en régie
5. Fonds de concours Bessières
6. Composteurs
7. Avenants Pechnauquié III
8. Groupement d’achats documents d’urbanisme
9. Cotisations Foncière des entreprises : Exonérations

RESSOURCES HUMAINES

10. Convention CDG : Adhésion service de prévention et conditions de travail

QUESTIONS DIVERSES

11. Mutuelle complémentaire santé

INFORMATIONS DIVERSES

– Résidence artistique
– Police Municipale Intercommunale