Conseil Communautaire du 12 décembre 2019

Pour consulter le procès-verbal de ce Conseil, cliquez ici.

Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil du 10 octobre 2019

  1. Remplacement d’un conseiller communautaire
  2. Tourisme – Convention d’objectifs de l’Office de Tourisme Intercommunal
  3. Tourisme – Modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal
  4. Tourisme – Modification des statuts du camping de Bernadou
  5. Relais d’Assistants Maternels – Modification du Règlement Intérieur
  6. Environnement – Retrait de la délibération 2019-089 sur la non exonération de TEOM des logements
  7. Environnement – Mise en place d’une collecte des biodéchets dans les écoles
  8. Finances – Indemnités du Trésorier 2019
  9. Finances – Décision Modificative 2019-03
  10. Finances – Ouverture crédits d’investissement 2020
  11. Finances – Coût horaire des travaux en régie 2019
  12. Finances – Rapport d’Orientation Budgétaire 2020
  13. Marchés Publics – Attribution du groupement de nettoyage de locaux
  14. Ressources Humaines – Tableau des effectifs
  15. Ressources Humaines – Modification du Règlement Intérieur du personnel
  16. Ressources Humaines – Modification du régime indemnitaire
  17. Plan Climat Air Energie Territorial – Adoption du projet définitif
  18. Vœu RD22
  19. Convention avec l’Etablissement Public Foncier

Questions diverses

Comments are closed.