Conseil Communautaire du 13 septembre 2018

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Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 7 juin 2018

  1. Décoset – Révision des statuts
  2. Immobilier d’entreprise
  3. Intérêt communautaire – Modifications
  4. Finances – Demandes de subventions
  5. Finances – Décision Modificative n°2018-02 – Budget Principal
  6. Finances – Emprunts
  7. Finances – Exonération TEOM 2019
  8. Pechnauquié 3 – Cession de terrains
  9. Parc Economique du Triangle – Acquisition de terrains
  10. Petite-Enfance – Modification du Règlement Intérieur
  11. MSAP – Accès au Droit
  12. Ressources Humaines – Tableau des effectifs
  13. Ressources Humaines – RIFSEEP modifications
  14. Ressources Humaines – Astreintes week-end
  15. Ressources Humaines – Aménagement du temps de travail
  16. Ressources Humaines – Plafond du compte de formation personnel
  17. Marchés Publics – Groupement d’achat : Assurance statutaire
  18. Tiers-Lieux – Mise à disposition de locaux et mode de gestion
  19. Tourisme – Classement de l’Office de Tourisme
  20. Tourisme – Extension de la période d’ouverture du camping
  21. Tourisme – Taxe de séjour
  22. Désignation de deux Vice-Présidents
  23. Indemnités des élus
  24. Commissions communautaires à compléter
  25. SMEA – Intégration de la commune de Buzet sur Tarn
  26. SHGN – Election de deux représentants
  27. SMIX – Election des représentants
  28. CIAS – Représentants de la commune de Buzet sur Tarn

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