Conseil Communautaire du 14 avril 2015

Procès-verbal

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Ordre du jour :

FINANCES

  1. Compte de Gestion 2014 – Budget Général
  2. Compte Administratif 2014 – Budget Général
  3. Taux de fiscalité 2015 – Budget Général
  4. Taux TEOM 2015 – Budget Général
  5. Affectation du résultat 2014 – Budget Général
  6. BP 2015 – Budget Général
  7. Compte de Gestion 2014 – ZIR Pechnauquié III
  8. Compte Administratif 2014 – ZIR Pechnauquié III
  9. BP 2015 – ZIR Pechnauquié III
  10. Régularisations Comptes de Gestion – ZAE Pechnauquié II, Locaux commerciaux, Tourisme
  11. Marchés conclus en 2014
  12. Demandes de subventions

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création de poste – Saisonniers

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Convention de mise à disposition – Locaux Services Techniques
  2. Convention de mise à disposition – Locaux Office de Tourisme