Conseil Communautaire du 14 mars 2019

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Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 7 février 2019

  1. Remplacement d’un conseiller communautaire : Commissions et représentations extérieures
  2. Délégation de la compétence Immobilier d’entreprises au CD 31 ( Parc d’activité « Les Portes du Tarn »)
  3. Dotation de composteurs aux nouveaux arrivants
  4. SMICTOM – Modification des statuts
  5. Marchés Publics – Attribution du groupement de fournitures de bureau
  6. Marchés Publics – Liste des marchés conclus en 2018
  7. Pechnauquié 3 – Cession SDIS
  8. Ressources Humaines – Modifications règlementaires : Compte Epargne Temps
  9. Ressources Humaines – Tableau des effectifs
  10. Rapport d’Orientation Budgétaire

Questions diverses

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