Conseil Communautaire du 26 novembre 2015

Procès-verbal

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Ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

  • Groupement de commande pour l’étude environnementale PLU
  • Convention Emmaüs
  • SDAN : prise de compétence
  • Schéma de mutualisation
  • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

FINANCES

  • Décisions Modificatives – Budget Principal
  • Création de régies – Crèches
  • Retrait délibération Exonération CFE 1ère mouture
  • Demandes de subventions

RESSOURCES HUMAINES

  • Tableau des effectifs

SERVICES TECHNIQUES

  • Rapport OM 2014

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

  • Lot ECOPREST – MALUFAVAT