Conseil Communautaire du 26 novembre 2015
Procès-verbal
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Ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE
- Groupement de commande pour l’étude environnementale PLU
- Convention Emmaüs
- SDAN : prise de compétence
- Schéma de mutualisation
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
FINANCES
- Décisions Modificatives – Budget Principal
- Création de régies – Crèches
- Retrait délibération Exonération CFE 1ère mouture
- Demandes de subventions
RESSOURCES HUMAINES
- Tableau des effectifs
SERVICES TECHNIQUES
- Rapport OM 2014
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Lot ECOPREST – MALUFAVAT