Conseil Communautaire du 31 mars

Procès-verbal

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Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 10 mars 2016 à 18h30

Approbation du procès-verbal du 10 mars 2016 à 19h30

  1. Intégration de Buzet-sur-Tarn, dernières évolutions
  2. Compte de Gestion 2015 – Budget Général
  3. Compte Administratif 2015 – Budget Général
  4. Taux de fiscalité 2015 – Budget Général
  5. Taux TEOM 2015 – Budget Général
  6. Attribution de compensation suite au transfert de compétence « Petite Enfance »
  7. Affectation du résultat 2015 – Budget Général
  8. BP 2016 – Budget Général
  9. Compte de Gestion 2015 – ZIR Pechnauquié III
  10. Compte Administratif 2015 – ZIR Pechnauquié III
  11. BP 2016 – ZIR Pechnauquié III
  12. Désignation d’un représentant à la commission « externe » du SDEHG
  13. Modifications statutaires du PETR
  14. Délibération de principe sur le recours aux emplois contractuels
  15. Tableau des effectifs, régime indemnitaire et harmonisation
  16. Rapport 2014, Syndicat Mixte de Gestion et de Valorisation de l’IPCE de Villeneuve les Bouloc

 Questions diverses