Conseil Communautaire du 4 février 2016

Procès-verbal

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Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Retrait de la délibération n°2015-055 sur l’intégration de la commune de Buzet-sur-Tarn
  2. Convention avec la Direction Générale des Affaires Culturelles concernant les Résidences de Territoire
  3. Mutualisation

FINANCES

  1. Convention concernant la Taxe d’Aménagement

PETITE ENFANCE

  1. Convention avec l’association « Au Royaume des Petits »
  2. Désignation des représentants au sein de l’association « Au Royaume des Petits »

SERVICES TECHNIQUES

  1. Rétrocession des parcelles communautaires pour le rond-point de Pechnauquié 3
  2. Aménagements cyclables – Programme départemental 2016

QUESTIONS DIVERSES