Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 2 juillet 2015 à 18h30

Salle des Fêtes à La Magdelaine sur Tarn.

 

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 14 avril 2015

ADMINISTRATION GENERALE

  • Création du PETR
  • Convention de mise à disposition du Service Urbanisme – Commune de Buzet sur Tarn

FINANCES

  • Exonérations CFE
  • Exonérations TEOM
  • TASCOM
  • Acquisition des bâtiments « Tignol » pour les Services Techniques
  • Acquisition des bâtiments dans le cadre du transfert Petite Enfance
  • Prestation « In House »
  • Renouvellement Ligne de Trésorerie et crédit relais ZIR Pechnauquié III
  • Demande de subvention fonctionnement Office de Tourisme
  • Demandes de subventions Services Techniques

RESSOURCES HUMAINES

  • Tableau des effectifs et régime indemnitaire

 

Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.