Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 26 novembre 2015 à 18h30

Salle des Fêtes à Le Born.

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2015.

 

ADMINISTRATION GENERALE

  • Groupement de commande pour l’étude environnementale PLU
  • Convention Emmaüs
  • SDAN : prise de compétence
  • Schéma de mutualisation
  • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

 

FINANCES

  • Décisions Modificatives – Budget Principal
  • Création de régies – Crèches
  • Retrait délibération Exonération CFE 1ère mouture
  • Demandes de subventions

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Tableau des effectifs

 

SERVICES TECHNIQUES

  • Rapport OM 2014

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

  • Lot ECOPREST – MALUFAVAT

 

Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.