Prochain Conseil Communautaire

Mardi 15 Avril 2014 à 18h30

Mairie de Bessières.

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du dernier Procès-verbal

1. Élection du Président et des Vice-Présidents

2. Élection des représentants communautaires aux organismes extérieurs
2.1. Decoset
2.2. SCOT
2.3. Pays Tolosan
2.4. Espace Emploi Entreprises
2.5. Syndicat Mixte de Gestion et de Valorisation de l’IPCE de Villeneuve-Les-Bouloc

3. Installation des Commissions
3.1. Les Commissions obligatoires
3.2. Les Commissions de travail

4. Vote des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents

5. Règlement intérieur d’assemblée

Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.

 

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