Prochain Conseil Communautaire
Jeudi 6 avril 2017 à 18h300
Salle du Conseil, à Villemur sur Tarn
L’ordre du jour est le suivant :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 9 mars 2017
- Compte de Gestion 2016 – Budget Principal
- Compte Administratif 2016 – Budget Principal
- Vote des taux d’imposition 2017
- Vote du taux de TEOM 2017
- Attributions de compensation 2017
- Affectation du résultat 2016, Budget Principal
- Budget Primitif 2017, Budget Principal
- Compte de gestion 2016, Budget Annexe Pechnauquié 3
- Compte Administratif 2016, Budget Annexe Pechnauquié 3
- Affectation du résultat 2016, Budget Annexe Pechnauquié 3
- Budget Primitif 2017, Budget Annexe Pechnauquié 3
- Tarifs photocopies et autres
- Tableau des effectifs
- Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents
Questions diverses
Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.