Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 6 décembre 2018 à 18h30

Salle du Conseil, à Villemur sur Tarn.

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 13 septembre 2018

  1. Commissions et représentations
  2. Fixation du nombre de Vice-Présidents
  3. Désignation des délégués de Buzet au BVVT
  4. Hypercentre Buzet sur Tarn
  5. Modification de la délibération sur l’assainissement de Buzet sur Tarn
  6. Assainissement Layrac – Extension du périmètre
  7. Syndicat Tescou-Tescounet – Modification des statuts et extension du périmètre
  8. Contrat de ruralité
  9. Indemnités du Trésorier
  10. DM 2018-03 Budget Principal
  11. DM 2018-01 Budget annexe ZIR Pechnauquié 3
  12. Emprunt – Budget annexe PET
  13. Fonds de concours Mirepoix et Bessières
  14. Exonération TEOM
  15. Charte de réduction des déchets
  16. Taux horaire des travaux en régie
  17. Attributions de Marchés Publics
  18. Cession Pechnauquié 3
  19. Tableau des effectifs
  20. Aménagement du temps de travail
  21. Modification Règlement Intérieur des crèches
  22. Office de Tourisme
  23. Intérêt communautaire

Questions diverses.

Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.

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