Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 7 février 2019 à 18h30

Salle des Fêtes, à Bondigoux.

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 6 décembre 2018

  1. Remboursement charges Syndicats et ASA
  2. Pôle déchets – Constitution de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés
  3. Marché de Collecte des Déchets Ménagers et Assimilés
  4. Plan Climat Air Energie Territorial
  5. Tableau des effectifs
  6. Modification des statuts – Sentiers de randonnée et intégration Buzet sur Tarn
  7. Pechnauquié 3 – Cession Lot 50 (Anima Concept)
  8. Convention SICTOM – Reversement TEOM
  9. Attributions de compensations
  10. Convention servitude Enedis – Villemur, voie Verte
  11. Relais d’Entreprise de Bessières – Mode de gestion
  12. Convention Veolia
  13. Tarifs piscines ALSH 2019

Information

Questions diverses

Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.

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