Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 24 Avril 2014 à 18h30

Mairie de Villemur-sur-Tarn.

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal du 15 avril 2014

1. Élection des représentants communautaires aux organismes extérieurs

1.1.    Decoset

1.2.    SCOT

1.3.    Pays Tolosan

1.4.    Espace Emploi Entreprises

1.5.    Syndicat Mixte de Gestion et de Valorisation de l’IPCE de Villeneuve-Les-Bouloc

2. Installation des Commissions

2.1.    Les Commissions obligatoires

2.2.    Les Commissions de travail

2.3.    Les Commissions participatives

3. Délégations du Conseil Communautaire au Président de la Communauté

4. Débat d’Orientation Budgétaire

5. Pacte fiscal

Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.

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