Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 26 juin 2014 à 18h30

Salle des fêtes de Bondigoux.

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation des Procès-Verbaux des 24 et 28 avril 2014

FINANCES

1. Exonérations TEOM
2. Ligne de Trésorerie
3. Prêt relais ZIR (zone d’activité Pechnauquié 3)
4. Commission Intercommunale des Impôts Directs
5. Durées amortissements
6. Cotisation minimum “CFE”
7. Subvention “Los Groulos Longagnos”

POLICE INTERCOMMUNALE

8. Police Municipale Intercommunale – délibération de principe

ENFANCE

9. Transfert Enfance – délibération de principe

TOURISME

10. Commission extra-communautaire

ENVIRONNEMENT

11. Rapport OM 2013
12. Convention Eco-TLC

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

13. Pechnauquié 3 – Compromis de vente

DIVERS

14. Convention La Magdelaine – Travaux
15. Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays Tolosan

QUESTIONS DIVERSES

– Remplacement d’un agent
– Aire des gens du voyage

Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.

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