Prochain Conseil Communautaire

Mardi 16 septembre 2014 à 18h30

Salle des fêtes de Layrac-sur-Tarn.

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal du 26 juin 2014

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Conventions entre la Communauté et les communes

FINANCES

2. Subventions et cotisations
3. Commission Intercommunale des Impôts Directs
4. Cotisation Foncière des Entreprises – base minimum

VOIRIE

5. Convention avec le Conseil Général

URBANISME

6. Convention de mise à disposition du service

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

7. Avenant Egis

INFORMATIONS DIVERSES

Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.

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