Prochain Conseil Communautaire

Jeudi 11 décembre 2014 à 18h30

Salle du Conseil à Bessières.

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du Procès-Verbal du 30 octobre 2014

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. PETR
2. Convention GRDF
3. Convention Decoset

FINANCES

4. Coût horaire des travaux en régie
5. Fonds de concours Bessières
6. Composteurs
7. Avenants Pechnauquié III
8. Groupement d’achats documents d’urbanisme
9. Cotisations Foncière des entreprises : Exonérations

RESSOURCES HUMAINES

10. Convention CDG : Adhésion service de prévention et conditions de travail

QUESTIONS DIVERSES

11. Mutuelle complémentaire santé

INFORMATIONS DIVERSES

– Résidence artistique
– Police Municipale Intercommunale

Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.

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