Conseil Communautaire

Mercredi 29 Janvier 2014 à 18h30

Mairie de Bessières.

Retrouvez le procès-verbal de ce Conseil dans la partie “Connaître”, “Procès-verbaux”.

Ordre du jour :

FINANCES :

1 : Compromis de vente, zone d’activités Pechnauquié III

2 : Attribution de compensation aux communes.

RESSOURCES HUMAINES :

3 : Convention avec le centre de gestion pour la médecine du travail.

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE :

4 : Intervention du SCoT.

 QUESTIONS DIVERSES

Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.

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