Prochains Conseils Communautaires

Mercredi 8 avril 2015 à 18h30

Salle des Fêtes à Layrac.

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 26 février 2015

Débat d’Orientation Budgétaire

 

 

Mardi 14 avril 2015 à 18h30

Salle des Fêtes à Mirepoix.

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 8 avril 2015

FINANCES

  1. Compte de Gestion 2014 – Budget Général
  2. Compte Administratif 2014 – Budget Général
  3. Taux de fiscalité 2015 – Budget Général
  4. Taux TEOM 2015 – Budget Général
  5. Affectation du résultat 2014 – Budget Général
  6. BP 2015 – Budget Général
  7. Compte de Gestion 2014 – ZIR Pechnauquié III
  8. Compte Administratif 2014 – ZIR Pechnauquié III
  9. BP 2015 – ZIR Pechnauquié III
  10. Régularisations Comptes de Gestion – ZAE Pechnauquié II, Locaux commerciaux, Tourisme
  11. Marchés conclus en 2014
  12. Demandes de subventions

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création de poste – Saisonniers

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Convention de mise à disposition – Locaux Services Techniques
  2. Convention de mise à disposition – Locaux Office de Tourisme

 

Les séances des Conseils Communautaires sont publiques.